Vous venez de recevoir un rapport du SPANC indiquant que votre installation d’assainissement non collectif est non conforme ? Pas de panique : une non-conformité ne signifie pas forcément que vous devez immédiatement refaire toute votre installation.
Le plus important est d’abord de comprendre précisément ce que le rapport SPANC vous reproche, puis d’identifier les solutions possibles.
Qu’est-ce que le SPANC ?
Le SPANC, ou Service Public d’Assainissement Non Collectif, est chargé du contrôle des installations d’assainissement non collectif.
Lors d’un contrôle, le SPANC vérifie notamment le fonctionnement général de l’installation, son entretien, son accessibilité et les éventuelles anomalies relevées sur le dispositif.
Que signifie une installation « non conforme » ?
Une installation peut être considérée comme non conforme pour différentes raisons : installation ancienne, défaut d’entretien, équipement inaccessible, problème d’évacuation ou autre anomalie relevée lors du contrôle.
La mention « non conforme » doit donc être analysée dans son contexte. Il ne faut pas conclure automatiquement qu’une réhabilitation complète est nécessaire.
Que faire après avoir reçu le rapport SPANC ?
1. Lire attentivement les conclusions
Identifiez les anomalies relevées, les éventuels travaux demandés, les délais indiqués et les recommandations du SPANC.
2. Identifier ce qui est réellement nécessaire
Avant de demander plusieurs devis, il est utile de déterminer exactement ce qui doit être corrigé. Selon la situation, il peut s’agir d’un entretien, d’une intervention ponctuelle ou d’une réhabilitation plus importante.
3. Vérifier les contraintes de votre terrain
Lorsqu’une réhabilitation est envisagée, le choix d’une filière dépend notamment de la nature du terrain, de la surface disponible, de la pente, de la présence éventuelle d’eau et des possibilités d’implantation.
4. Comparer les solutions avant de signer
Plusieurs solutions techniques peuvent parfois être envisagées. Il est donc préférable de comprendre pourquoi une solution est proposée, ce qu’elle implique, son coût et ses contraintes.
Faut-il obligatoirement refaire son assainissement ?
Pas nécessairement. La réponse dépend de la situation constatée et des conclusions du contrôle. Le rapport SPANC doit être étudié avant de déterminer les suites à donner.
Et en cas de vente immobilière ?
La situation peut être différente lorsqu’un logement équipé d’un assainissement non collectif est vendu. Le contrôle et les documents disponibles peuvent avoir des conséquences pour l’acquéreur et le vendeur.
Découvrez aussi notre article consacré à l’assainissement non collectif lors d’une vente immobilière.
Pour aller plus loin
Si une réhabilitation est envisagée, consultez aussi notre guide sur l’étude de sol en assainissement individuel et notre article sur le prix d’une réhabilitation d’assainissement. Vous pouvez également retrouver tous les conseils et guides Assainéo.
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Questions fréquentes
Une installation ancienne est-elle forcément non conforme ?
Non. L’ancienneté d’une installation ne suffit pas, à elle seule, à déterminer toutes les suites à donner.
Dois-je demander plusieurs devis ?
Lorsque des travaux sont nécessaires, comparer plusieurs propositions peut être utile afin de comprendre les différences de solutions et de prix.